Appelez-nous : +33 (0)6.11.24.37.09

Édition du site internet

Le site SARL ETP (ci-après « le Site ») est édité par Gauthier LABUSQUIERE (ci-après « l’Éditeur »), dont le domicile est situé La Haute Fajole, 47500 Saint Front sur Lémance, FRANCE (06 11 24 37 09, sarl.etp47@gmail.com.).
RCS 385013006500037 AGEN
TVA intracommunautaire n° FR 67385013065

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : Gauthier LABUSQUIERE
Nom du responsable de la rédaction du Site : Gauthier LABUSQUIERE
Contact : g.labusquiere@gmail.com

Développement Web

Dénomination sociale : WebCréation31
Adresse siège social : 22 rue du Béarnais, 31000 Toulouse
N° de téléphone et/ou adresse email : contact@webcreation31.com

Hébergeur du site internet

Le site SARL ETP est hébergé par SAS OVH, SAS Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 000 euros, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, support@ovh.com / +33 (0)8 203 203 63.

Cookies

Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que tous types d’informations personnalisées qui permettent au site d’identifier ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le Site en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Éditeur.